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Le cadre de classement

Les archives sont réparties en séries désignées par des lettres

Ce cadre de classement, commun à tous les services d’Archives départementales, répartit les archives en séries et sous-séries selon leurs dates et leurs provenances. L’état des fonds est organisé à partir de ce cadre. Il propose une présentation synthétique de l'ensemble des fonds disponibles. Lorsque vous aurez trouvé les fonds d'archives pouvant vous intéresser, vous pourrez consulter les inventaires correspondant en salle de lecture ou (si une version électronique existe) dans la rubrique inventaires en ligne.

Enfin, les fonds d'archives peuvent avoir été numérisés et seront alors directement consultables dans la rubrique archives en ligne.

Séries anciennes (avant 1790), avec leurs suppléments

A : Actes du pouvoir souverain, domaine public. Apanage du comte d’Artois.

B : Cours et juridictions. Cour des monnaies et présidial de Poitiers, maîtrise des eaux et forêts de Châtellerault et de Poitiers, juridictions consulaires de Châtellerault et de Poitiers, bailliages, sièges royaux ou sénéchaussées de Châtellerault, Civray, Loudun, Lusignan et Montmorillon, cour conservatoire de l’université de Poitiers, justices seigneuriales.

C : Administrations provinciales. Intendance, direction des domaines et bureau des finances de la généralité de Poitiers, élections de Châtellerault, Loudun et Poitiers, assemblée provinciale du Poitou, contrôle des actes.

D : Instruction publique. Université de Poitiers, collèges de Loudun, Mirebeau, Montmorillon et Poitiers.

E : Seigneuries, familles, état civil (jusqu’à la fin du XIXème s.), notaires (jusqu’au début du XXe s.), corporations, confréries.

G : Clergé séculier. Évêché, chapitre cathédral, chambre ecclésiastique et séminaires de Poitiers, autres chapitres (Saint-Hilaire-le-Grand, Sainte-Radegonde, Notre-Dame-la-Grande), cures, chapelles.

H : Clergé régulier. Abbayes (Sainte-Croix, Nouaillé, Charroux, etc.), couvents (ordres mendiants, etc.), ordres militaires et hospitaliers (Grand-prieuré d’Aquitaine, Maison-Dieu de Montmorillon).

I : Fonds ecclésiastiques divers.

Séries révolutionnaires (1790-1800)


L : Administration (département, districts, cantons, comités de surveillance, sociétés populaires) et tribunaux.

1 Q : Domaines nationaux de première (surtout biens ecclésiastiques) et de deuxième origine (biens d’émigrés, de déportés et de condamnés), milliard des émigrés.

Séries modernes (1800-1940)


K : Lois, ordonnances et arrêtés. Arrêtés préfectoraux et conseil de préfecture.

M : Administration générale et économie. Personnel administratif, élections, police, santé publique et hygiène, subsistances, circonscriptions territoriales, population, statistiques, agriculture, commerce, industrie, travail, logement, tourisme et loisirs.

N : Administration et comptabilité départementales.

O : Administration et comptabilité communales, voirie vicinale, dons et legs.

P : Finances, cadastre, postes.

Q : Domaines, enregistrement, hypothèques.

R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre. Recrutement, ravitaillement et logement, garde nationale, gendarmerie, guerre 1914-1918.

S : Travaux publics et transports. Routes, rivières, canaux, chemins de fer, moulins et usines, énergie, électrification.

T : Enseignement, affaires culturelles, sports. Instruction publique, enseignement supérieur, librairie, musées et monuments, théâtre et cinéma, écoles professionnelles, rectorat, inspection académique, établissements scolaires.

U : Justice. Cour d’appel, cour d’assises, tribunaux correctionnels et civils, tribunaux de commerce, conseils des prud’hommes et justices de paix.

V : Cultes (jusqu’en 1906).

X : Assistance et prévoyance sociale. Hôpitaux, bureaux de bienfaisance, sociétés de secours mutuels, protection maternelle et infantile, aide médicale, assurances sociales et allocations familiales.

Y : Etablissements pénitentiaires. Prisons, dépôts de mendicité et établissements pour mineurs.

Z : Sous-préfectures. Civray, Châtellerault, Loudun, Montmorillon.

Série contemporaine


W : Archives publiques postérieures à 1940 (série continue). A noter : les séries modernes ont été employées jusqu’aux années 1960.

Séries complémentaires

E dépôt : Archives communales déposées

E nouveau, F, J et J-dépôts : Archives privées données, déposées ou achetées. Archives personnelles et familiales, papiers d’érudits, archives d’entreprises et d’associations (dont la Société des Antiquaires de l’Ouest et la Société des Archives historiques du Poitou).

Fi : Documents figurés. Cartes, plans, gravures, imprimés, photographies, cartes postales.

1 Mi : Microfilms de complément.

2 Mi : Microfilms de sécurité.

Séries factices


Pièces restaurées, chartes antérieures à 1200, sceaux, bulles, manuscrits, registres (ces documents, tout en gardant leur cote, ont été regroupés dans ces séries factices pour en faciliter la conservation et la consultation).

Instruments de recherche complémentaires


Fichier du dépouillement patronymique de registres paroissiaux (Châtellerault, Poitiers, protestants et Acadiens).

Index patronymique et toponymique des instruments de recherche des séries anciennes ainsi que , en partie, des archives privées et documents figurés(informatisé). Dépouillements de registres paroissiaux réalisés par le Cercle généalogique poitevin.

Bibliothèque


Périodiques régionaux et locaux.

Bibliothèque historique : ouvrages historiques, monographies et périodiques d’histoire locale.

Bibliothèque administrative : ouvrages et périodiques administratifs.


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