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Reproduction

Vous souhaitez reproduire les documents que vous consultez ?

Est-ce possible ?

La reproduction des documents d’archives est possible dans les conditions fixées au réglement de la salle de lecture, notamment sous réserve que leur état matériel le permette, sauf dans les cas suivants :

  • Les archives publiques consultées par dérogation aux délais fixés par le Code du patrimoine (loi sur les archives).
  • Certains fonds d’archives privées, pour lesquels l’autorisation du déposant ou du donateur doit être obtenue avant toute reproduction. L’autorisation doit être sollicitée par l’intermédiaire des Archives départementales.

Le respect de ces restrictions engage votre responsabilité.

Par quels moyens ?

  • Photocopie :
    • La photocopie est un facteur de dégradation des documents. Elle est strictement limitée par l’état matériel et la forme du document.
    • Sont donc exclus de la photocopie tous les documents qui pourraient souffrir des manipulations qu’elle implique : les registres, livres et documents reliés, les documents de grand format, figurés, scellés, cachetés, les documents fragiles (parchemins, pelures, calques...) ou détériorés, etc.
    • Après présentation au président de salle pour un premier avis, les demandes de photocopie sont à remettre au guichet des instances, sans extraire les documents de leur liasse. La photocopie ne sera réalisée, dans un délai de quelques jours, que si l’examen du document ne fait pas apparaître d’élément incompatible avec sa photocopie.
  • Photographie :
    • Vous pouvez réaliser avec votre propre matériel en salle de lecture des photographies des documents que vous consultez. Un banc de reproduction y est à votre disposition si vous le souhaitez : vous pouvez l’utiliser après vous être adressé au président de la salle de lecture.
    • Les photographies doivent être réalisées dans le strict respect du document, sans flash ni manipulation abusive : il est ainsi strictement interdit de forcer sur la reliure s’il s’agit d’un registre, ou de l’accrocher avec des pinces métalliques ou tout autre objet susceptible d’occasionner des déchirures.
  • Tirages papier :
    • Vous pouvez effectuer des tirages papier des documents numérisés depuis les postes de consultation mis à votre disposition à cet effet.
    • Le paiement des tirages papier s’effectue au moyen d’une carte de paiement rechargeable, à acquérir sur place.

Pour quelle utilisation ?

  • Pour un usage strictement privé :
    • Il s’agit des reproductions destinées uniquement à votre propre usage.
    • Dans ce cas, il n’y a aucune formalité à accomplir.
  • Pour tous les autres usages :
    • Il s’agit des reproductions destinées à être diffusées à d’autres personnes, ou à illustrer un livre, un article, un mémoire universitaire, une exposition, un CD-Rom, une vidéo, un film, un site Internet, etc.
    • Dans tous ces cas, vous devrez mentionner l’origine du document (mention Archives départementales de la Vienne, suivie de la cote), et remettre aux Archives départementales un exemplaire de la publication concernée, quelle qu’en soit la forme. S’il s’agit d’un site Internet, l’adresse du site sera à fournir aux Archives départementales.
    • Enfin, il vous appartient de vérifier s’il s’applique à l’utilisation de ces reproductions des règles juridiques particulières : protection de la vie privée, protection des données nominatives (en particulier dans le cas de diffusion sur Internet), droits d’auteur...

Plus généralement, vous êtes responsable de l’utilisation que vous faites des reproductions des documents d’archives.

Nous sommes à votre disposition pour toute précision

Référence : règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Vienne [1] (arrêté du Président du Conseil général de la Vienne n° 2010-A-DGADT-AD-0001 du 26 janvier 2010).

Tarifs

RéférencesPrix en Euros
Photocopie A4 0,15
Photocopie A3 0,30
Carte rechargeable pour paiement des tirages papier 1
Tirage papier d’images numérisées 0,15


[1] Si vous ne possédez pas le plugin nécessaire à la lecture des fichiers pdf, vous pouvez télécharger gratuitement Acrobat Reader.


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